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Sébastien Dekeirel
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Editeur

BASKET PROMOTION

Siret : 50356578000015

TVA intracommunautaire : FR49503565780

Dirigeant : Sébastien Dekeirel

sebastien@basketpromotion.com

Siège social : 59710 Avelin - France

 

Hébergeur

OVH

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

France

 

© Graphisme + réalisation web :

Pictures böx

 

Propriété :

Les éléments consultables sur le site (textes, logos, illustrations, photographies, images animées ou non, films, savoir-faire…), ainsi que tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de BASKET PROMOTION ou de ses partenaires et prestataires. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de BASKET PROMOTION est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est donc formellement interdit de reproduire, vendre, divulguer ou exploiter sous quelque forme que ce soit, tout ou partie de ce site, sans une autorisation préalable de BASKET PROMOTION. Il en va de même pour les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l'exploitant du site, de ses partenaires ou de ses clients, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments consultables sur le site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

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